Sciences Po Info - La Newsletter le 7 janvier 2004

Numéro spécial
Elections syndicales

mercredi 14 et jeudi 15 janvier 2004,
désignez vos représentants étudiants !

A quoi servent les élections syndicales ?

La représentation étudiante est déterminante

La procédure électorale

Les listes candidates

La semaine de campagne

En conclusion...

Les élections en chiffres

22 représentants des étudiants seront élus par...

... les 5170 étudiants inscrits sur les listes électorales qui recevront par courrier les professions de foi des listes candidates. Les étudiants non inscrits ont jusqu'aux jours du scrutin pour régulariser leur situation.

Sciences Po prend à sa charge les 50 000 photocopies de ces professions de foi et en assure l’envoi.

7 jours de campagne marqués par un grand débat permettront à tous de découvrir les programmes des candidats.

Le taux de participation de l’année dernière était de 28 % pour les élections des représentants au Conseil de direction et à la Commission paritaire. Nous espérons que vous serez plus nombreux à voter cette année : la légitimité de vos représentants en dépend !

Les élections en questions

Dans quelles structures les représentants des étudiants siègent-ils ?

Qui est autorisé à présenter une liste candidate ?

Tous les étudiants de Sciences Po peuvent-ils voter ?

Comment les étudiants actuellement hors de Sciences Po vont-ils pouvoir voter ?

Qui veille au bon déroulement des élections ?

L'agenda des élections

Mardi 6 janvier : date limite pour le dépôt des listes.

Du mercredi 7 au mardi 13 janvier : campagne électorale.

Mardi 13 janvier : grand débat réunissant les listes candidates (amphi Boutmy, 14h45).

Mercredi 14 et jeudi 15 janvier : élections, en salle 26.

Vendredi 16 janvier : dépouillement et proclamation des résultats.

A quoi servent les élections syndicales ?

Les élections syndicales permettent de désigner les représentants des étudiants, qui siègent pour un an dans les organes de représentation : Conseil de direction, Commission paritaire et Conseil scientifique. Elles vous offrent la possibilité, grâce à vos représentants, de jouer un rôle déterminant dans les orientations de votre établissement. Il est donc essentiel d’y participer, en allant voter !

Tous les étudiants peuvent voter, y compris les étudiants des cycles délocalisés, les étudiants internationaux, les étudiants en 3ème année à l’étranger… Alors rendez-vous les 14 et 15 janvier, en salle 26, bulletins de vote à la main !

Sommaire

La représentation étudiante est déterminante
dans les structures décisionnelles et consultatives de Sciences Po

A Sciences Po, les élus étudiants siègent au sein de quatre instances et au sein des groupes de travail.


Le Conseil de Direction détermine la politique générale de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (IEP), dont il est le véritable organe décisionnel. Il donne un avis sur le budget, soumis au Conseil d’Administration de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP). Récemment, c’est lui qui a précisé les modalités des CEP (Conventions Education Prioritaire) après la décision de la Cour administrative d’appel de Paris et qui, par exemple, a ratifié la mise en place d'un entretien pour l'entrée en deuxième année. C’est également lui qui ratifie les partenariats avec les Universités étrangères.

Composé de 29 membres, il compte 8 représentants des élus étudiants de l’IEP, des représentants des enseignants, des salariés et des personnalités (membres de droit et membres choisis par les élus). Il est donc particulièrement important que tous les étudiants votent pour désigner leurs 8 représentants.


Par ailleurs, les 5 premiers élus étudiants du Conseil de direction siègent au Conseil d'administration de la FNSP, lorsque celui-ci est amené à se prononcer sur le budget. Il n'y a pas de scrutin spécifique pour le Conseil d'administration de la FNSP.


La Commission paritaire est une instance à compétence consultative pour toutes les questions pédagogiques et relatives à la vie de Sciences Po : toutes les réformes concernant la scolarité lui sont soumises, elle arrête la liste des associations à l’issue de la procédure de reconnaissance, contrôle l’exercice des libertés syndicales et associatives…

Comme son nom l’indique, cette commission compte 8 représentants des étudiants et 8 représentants des enseignants, élus par l’ensemble de la communauté enseignante de Sciences Po.

Instance de taille plus modeste que le Conseil de direction, la Commission paritaire permet une plus grande concertation, une interactivité accrue entre professeurs et élèves. On y prépare bon nombre de projets qui animent Sciences Po, et presque toutes les décisions votées au Conseil de direction lui sont au préalable présentées et/ou soumises.


Le Conseil scientifique traite de toutes les questions concernant les troisièmes cycles. Ce sont donc les étudiants de 3ème cycle qui élisent leurs 6 représentants également issus du 3ème cycle. Les étudiants du cycle de préparation aux concours administratifs et ceux du MBA ne sont pas concernés par ce scrutin.

Plus précisément, il donne son avis sur la répartition des crédits de recherche entre les formations de 3ème cycle, sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux et sur le renouvellement de ces demandes. Il peut effectuer des rapports ou études concernant la politique scientifique de l’établissement. Ceux-ci sont transmis au Conseil de direction et à la Commission paritaire. Il peut également être consulté à la demande de ces deux commissions.


Les groupes de travail constitués par les Conseils accueillent également des représentants étudiants. Le rôle de ces groupes est de rendre des avis sur les grands sujets qui animent Sciences Po : ils assurent un travail préparatoire indispensable.

Trois d’entre eux ont récemment montré une utilité majeure : l’un consacré à la vie étudiante au sens large (vie associative, culturelle, sportive…), un deuxième consacré aux études (« Suivi des études et accès aux métiers ») et un dernier, consacré à la démocratisation.


L’ensemble des étudiants élit…
8 représentants au Conseil de direction
8 représentants à la Commission paritaire

Les étudiants de 3ème cycle élisent également…
6 représentants au Conseil scientifique

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Quelques infos sur la procédure électorale


Tout étudiant à Sciences Po est électeur…

… mais il faut tout de même vous assurer de votre présence sur les listes électorales, affichées dans le Petit hall. En cas de suspension de scolarité ou si votre inscription administrative n’est pas effective (droits de scolarité impayés par exemple), vous n’apparaîtrez pas sur les listes.

Si vous êtes dans ce dernier cas de figure, vous pouvez régulariser votre situation jusqu’aux jours du scrutin puis contacter le secrétariat de la Direction de la Scolarité, qui mettra en œuvre une procédure exceptionnelle pour vous permettre de participer au scrutin.

De même, cette procédure exceptionnelle pourra concerner les étudiants étrangers n’ayant pas encore obtenu leur titre de séjour. Pour cela, ils doivent prouver qu’ils ont entrepris les démarches permettant son obtention en fournissant le récépissé de leur rendez-vous.


Le scrutin est de type proportionnel

Vos représentants sont élus au scrutin de liste avec représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel, chaque année au mois de janvier.


L’ensemble du scrutin est rigoureusement contrôlé

Les votes électroniques et par correspondance n’étant pas autorisés, tous les étudiants passeront par l’isoloir pour désigner leurs représentants. L’ensemble de la procédure est contrôlée par la CCOE (Commission de Contrôle des Opérations Electorales).

Le représentant du Recteur ainsi que la Présidente de la CCOE, magistrat du Tribunal Administratif, seront présents pour arrêter les listes électorales et proclamer les résultats. Les candidats sont invités à assister au dépouillement.


L’impératif de sécurité empêche la tenue du scrutin dans la Péniche

Même si vous êtes nombreux à l’avoir réclamé, le scrutin n’aura pas lieu dans la Péniche mais dans la salle 26 (27, rue Saint-Guillaume, 2ème étage, escalier des salles de cours). Pour empêcher des personnes extérieures à Sciences Po de perturber son déroulement et pour respecter le secret du vote, il ne peut en être autrement.


Les étudiants de Paris et ceux des premiers cycles délocalisés votent de la même façon

Les étudiants des premiers cycles délocalisés votent les mêmes jours que ceux de Paris, les 14 et 15 janvier.
Toutes les enveloppes contenant les bulletins seront scellées par un huissier, avant d’être transportées à Paris par un membre de la Direction accompagné d’un étudiant.


Les étudiants à l’étranger ou en stage peuvent voter par procuration

Grâce à une procédure de vote par procuration, les étudiants actuellement à l’étranger ou en stage votent au même titre que les étudiants présents au sein même de Sciences Po. Cette procédure vous est décrite sur la page http://www.sciences-po.fr/formation/calendriers/procuration.htm.

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Comme cela a été précisé lors des réunions d’information,
tous les étudiants étaient autorisés à déposer une liste

La CCOE a validé les 9 listes candidates déposées jusqu’au mardi 6 janvier à midi.


Elections des représentants au Conseil de direction et à la Commission paritaire

Etre étudiant à Sciences Po est la seule condition à remplir pour monter une liste, sans restrictions de nationalité, d’année d’études... Une liste doit rassembler 8 candidats et bénéficier de 50 soutiens.

Cette année, on compte 4 listes candidates à l’élection des représentants au Conseil de direction :

  • InterZaide
  • SUD-CNT Sciences Po
  • UNEF Sciences Po
  • UNI

Il y a également quatre listes candidates à l'élection des représentants à la Commission paritaire :

  • InterZaide
  • SUD-CNT Sciences Po
  • UNEF Sciences Po
  • UNI

Elections des représentants au Conseil scientifique

Seuls les étudiants du 3ème cycle de Sciences Po peuvent figurer sur une liste. Comme pour le vote, les étudiants en cycle de Préparation aux concours et ceux du MBA ne sont pas concernés. Une liste doit rassembler 6 candidats et bénéficier de 15 soutiens.

Il n’y a qu’une liste candidate à l’élection des représentants au Conseil scientifique :

  • UNEF

Pour découvrir ces listes candidates, rendez-vous au débat du mardi 14 janvier (14h45, amphi Boutmy) et consultez leurs professions de foi en cliquant sur http://www.sciences-po.fr/etudiants/professions_foi.htm

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Les listes candidates disposeront d’une semaine pour faire campagne

Sciences Po met tout en œuvre pour donner le plus de moyens, d’ampleur et de visibilité à la campagne électorale

Du 7 au 13 janvier, les représentants des listes candidates seront autorisés à tracter et disposeront de panneaux dans la Péniche. Les 14 et 15 janvier, la distribution de tracts sera autorisée sous certaines conditions : ne pas diffuser de nouveaux tracts (ne pourront être diffusés que des tracts rendus publics pendant la campagne officielle) et ne pas distribuer à proximité des bureaux de vote. Les seuls nouveaux tracts tolérés seront ceux qui se contenteront d’appeler au vote, les jours du scrutin.

Sciences Po encourage les représentants des syndicats à se rendre dans les 1er cycles délocalisés et leur remboursera les frais de déplacement engagés à cette occasion.

Chacun des 6000 élèves de Sciences Po recevra par courrier, à l’initiative et aux frais de Sciences Po, la profession de foi des listes candidates ; un envoi qui ne représente pas moins de 50 000 photocopies !

Cette semaine de campagne sera marquée par un grand débat réunissant les candidats, mardi 14 janvier à 14h45 (amphi Boutmy). Les représentants des listes candidates pourront ainsi exposer leur programme et en discuter avec les étudiants.

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En conclusion...

Maintenant que vous savez tout sur les élections syndicales, place aux idées ! Lisez les professions de foi des listes candidates et profitez du débat pour rencontrer leurs représentants.
Comme pour toutes les élections, n’oubliez pas que la légitimité de vos représentants dépend aussi du taux de participation. Comme pour toutes les élections, voter est un droit mais surtout un devoir !

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